Mentions Légales & CGV

CGV

Les clauses ci-dessous établissent les Conditions Générales de Vente (CGV) des produits de prêt-à-porter et accessoires de mode.

L’EIRL HAECK AKASHA Boutique, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes sous le numéro 822136842, dont le siège social est situé au 665 rue Angèle Lecat 59226 Rumegies, ci-après AKASHA BOUTIQUE et tout utilisateur du site www.akashaboutique.com, désigné ci-après “le client”.

Le site ne permet pas l’achat de produits en vue de leur revente.

Toute commande d’un produit proposé sur le site implique l’adhésion pleine et entière de l’utilisateur aux présentes Conditions Générales de Vente. Il n’est pas possible d’acheter un bien sans accepter préalablement les conditions prévues ci-dessous.

AKASHA BOUTIQUE vous invite à lire attentivement les articles ci-après.

Pour toute demande concernant ces Conditions Générales de Ventes ou pour toute autre question, veuillez nous envoyer un mail à contact@akashaboutique.fr.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les relations contractuelles entre AKASHA BOUTIQUE et l’acheteur (personnes physiques non commerçantes) du site www.akashaboutique.com.

L’acquisition d’un bien via le site internet mentionné ci-dessus, engendre une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes Conditions Générales de Vente.

AKASHA BOUTIQUE se réserve le droit de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis. L’achat du client est régi par les Conditions Générales de Vente applicables à la date de la commande.

Article 2 : Informations Produits

Les produits vendus sont ceux qui figurent uniquement sur le site www.akashaboutique.com, dans la limite des stocks disponibles.

AKASHA BOUTIQUE apporte le plus grand soin à la mise en ligne des informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits proposés sur le site internet www.akashaboutique.com notamment au moyen de descriptifs détaillés et des photographies illustrant les produits. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité d’AKASHA BOUTIQUE ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.

Article 3 : Prix

Les prix de vente indiqués sur www.akashaboutique.com sont en euros et hors taxes (TVA non applicable – article 293B du CGI) s’ajoute au Prix de vente les frais de livraison à la charge du client.

AKASHA BOUTIQUE se laisse le droit de modifier ces prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur www.akashaboutique.com au moment de votre commande.

Nous vous informons qu’en cas d’affichage d’un prix erroné, manifestement dérisoire, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique…), la commande sera annulée, même en cas de validation initiale.

Article 4 : Commande

Afin de passer votre commande, AKASHA BOUTIQUE met à votre disposition le site www.akashaboutique.com, disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

AKASHA BOUTIQUE vous invite à vérifier votre panier avant sa validation.

Une fois votre choix de produit(s) réalisé(s), taille(s), coloris et quantité(s), la validation de la commande se compose de la façon suivante :

  • Vérifier votre panier et cliquer sur « procéder à la commande »

Si vous n’avez pas d’espace client :

  • Renseigner vos coordonnées, définir un identifiant et mot de passe, sélectionner le transporteur et votre moyen de paiement, cliquer sur « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente » et cliquer sur « Commander » ;
  • Procéder au paiement de votre commande.

Si vous avez un compte client :

  • Identifiez-vous, vérifier vos informations, sélectionner le transporteur et votre moyen de paiement, cliquer sur « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente » et cliquer sur « Commander » ;
  • Procéder au paiement de votre commande.

Le paiement de la commande formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui vous lie à AKASHA BOUTIQUE.

Article 5 : Conditions des commandes

Toute commande implique l’acceptation ferme et définitive des présentes Conditions Générales de Vente.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Toute commande passée sur le site www.akashaboutique.com ne sera prise en compte par les services d’AKASHA BOUTIQUE qu’après l’acceptation du paiement.

AKASHA BOUTIQUE se réserve la possibilité et le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige concernant une commande antérieure ou le non-respect des Conditions Générales de Vente.

AKASHA BOUTIQUE s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, AKASHA BOUTIQUE s’engage à en informer le client et à le rembourser dans les meilleurs délais.

Article 6 : Mode de livraison

Les produits seront expédiés sous 2 à 5 jours ouvrés pour toute commande passée du lundi au samedi (hors dimanche et jours fériés).

AKASHA BOUTIQUE vous propose trois possibilités pour la livraison :

  • En point Relais via :
  • Par Colissimo via :
    • La Poste
  • Remise en main propre (sur RUMEGIES uniquement). AKASHA BOUTIQUE contactera le client afin de déterminer un jour et heure de remise. AKASHA BOUTIQUE se réserve le droit de refuser ce mode de livraison en cas d’indisponibilité.

Akashaboutique.com met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés. Néanmoins nous ne pourrons être tenues pour responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis causé par un tiers au contrat ou par votre fait ou en raison d’une cause imprévisible et insurmontable constitutive d’un cas de force majeure. En cas de non réception d’un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours. Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.

AKASHA BOUTIQUE ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Dans tous les cas, si le colis est renvoyé à l’expéditeur, une seconde livraison se fera aux frais du Client.

Si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Client et le montant correspondant à cette commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à AKASHA BOUTIQUE.

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le registre du transporteur faisant foi.

Article 7 : Erreurs de livraison – Défaut de l’article

Les risques de transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services de La Poste ou auprès du transporteur, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.

Malgré tout le soin apporté par AKASHA BOUTIQUE dans la préparation des colis, une erreur est possible, concernant la taille, l’article ou l’absence de ce dernier. De même, après transport du colis, l’un des produits peut s’avérer défectueux. C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le client est invité à vérifier la conformité des produits reçus.

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant, colis endommagé) devra immédiatement être notifiée dans les 48 heures suivant la réception au service client d’AKASHA BOUTIQUE.

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et AKASHA BOUTIQUE sera dégagé de toute responsabilité.

En cas d’erreur de livraison, AKASHA BOUTIQUE prendra en charge les frais de retour et de livraison, à hauteur du montant payé par le Client.

Article 8 : Modalités de paiement

www.akashaboutique.com a choisi d’assurer la sécurité des paiements avec le module  (Visa, Carte bleu, …). Vous pouvez également payer par virement bancaire ou chèque. Pour ses deux derniers, la commande sera expédiée après réception du paiement.

Article 9 : Rétractation

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, le délai de rétractation est de 14 jours à compter de la réception du colis. Au delà de ce délai les retours ne seront pas acceptés.

Le colis doit être retourné dans les 14 jours suivant sa réception, le cachet de la poste faisant foi. Tous colis dont le cachet indique une date supérieure aux 14 jours suivant la réception seront refusés.

Les frais de retours sont à la charge du client et se font en colis suivi uniquement.

NE JAMAIS RENVOYER UN COLIS VIA MONDIAL RELAY OU RELAIS COLIS

Une fois la marchandise retournée nous procéderons au remboursement ou à l’échange des produits dans un délai de dix jours.

AKASHA BOUTIQUE se réserve le droit de refuser les retours dans les cas suivants:

– Quand l’étiquette de retour et le colis sont envoyés au-delà des 14 jours après réception du paquet.

– Quand l’article n’est pas retourné dans son emballage d’origine, sans étiquette, en mauvais état ou a déjà été utilisé.

– Quand l’article n’est pas retourné en colis suivi, une fois le processus de retour enclenché.

Article 10 : Modalités de retour et de remboursement

AKASHA BOUTIQUE ne réalise pas d’échange. Nous vous invitons à repasser commande si votre taille est disponible et à nous retourner votre commande pour remboursement.

L’article devra être retourné à l’état neuf, dans son emballage d’origine accompagné du formulaire de retour.

Les frais de retour sont à la charge du client (à l’exception d’un article défectueux à réception, ou d’une erreur lors de l’envoi de l’article).

Le remboursement des articles sera effectué dans un délai maximal de 10 jours après réception et vérification du colis. Celui-ci sera effectué via le même mode de paiement que celui utilisé lors du paiement de votre commande.

En cas de paiement par Paypal, le remboursement sera disponible de façon quasi-immédiate sur votre compte. Pour un paiement par carte bancaire, le remboursement sera disponible sur votre compte sous 2 à 5 jours. En cas de virement bancaire ou par chèque, le remboursement s’effectuera par virement bancaire dans un délai de 15 jours ouvrés.

Celui-ci devra également veiller à bien protéger les articles afin qu’ils ne soient pas abimés pendant le transport. AKASHA BOUTIQUE décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration du colis qui lui est retourné.

Article 11 : Responsabilité

La responsabilité de la société AKASHA BOUTIQUE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou tout cas de force majeure, conformément à la loi et la jurisprudence.

Article 12 : Litige – Loi applicable et Juridiction

Les conditions générales de vente et le contrat sont régis par la loi française.

En cas de difficultés dans l’application de présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice de rechercher une solution à l’amiable en nous contactant par mail à contact@akashaboutique.fr

Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation au tribunal de commerce de Valenciennes qui est seul compétent.

Article 13 : Dispositions de la loi « informatiques et libertés »

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 , il est rappelé que les données nominatives qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et à l’établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées à nos éventuels partenaires chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet www.akashaboutique.com répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

Vous disposez, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations vous concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur notre site.

Article 14 : Protection des données personnelles

« Les données personnelles pouvant être collectées sur le Site sont les suivantes :

  • Création de compte/profil : sont notamment enregistrées, lors de la création de votre compte/profil,
  • vos nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone ainsi que vos données de connexion.
  • Connexion au site : à cette occasion, sont notamment enregistrées, vos données de connexion, de navigation ou encore de localisation.
  • Paiements sur le site : en cas de transaction financière sur le site, sont enregistrées vos coordonnées bancaires ou encore les données relatives à votre carte de crédit.
  • Contact : Lors du remplissage du formulaire de contact, sont collectés vos nom, prénom, adresse électronique et votre message.
  • Cookies : Les Cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du Site, afin de collecter certaines informations (en particulier, votre adresse IP, des informations relatives à l’ordinateur utilisé pour la navigation, le mode de connexion, le type et la version du navigateur internet, le système d’exploitation et d’autres identifiants techniques ou encore l’adresse URL des connexions, y compris la date et l’heure, ainsi que le contenu accédé).
    Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies à partir des paramètres de votre navigateur.

Les utilisations de vos données personnelles sont principalement les suivantes :

  • accès et utilisation du site
  • vérification et authentification de vos données
  • optimisation de l’agencement et du fonctionnement du site
  • lutte contre les fraudes
  • utilisations abusives, virus et autres logiciels malveillants
  • gestion de la relation avec vous
  • mise en place et gestion d’un espace de communication entre utilisateurs du site
  • fourniture d’une assistance utilisateurs
  • gestion des services de paiement
  • fourniture de contenus et services personnalisés, en fonction de votre historique de navigation, de vos préférences et centres d’intérêts
  • envoi d’informations commerciales et de messages publicitaires, en fonction de votre historique de navigation, de vos préférences et centres d’intérêts

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services, fonctionnalités ou rubriques du Site.

Vos informations personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire pendant toute la durée de validité de votre compte utilisateur et/ou l’exécution de nos prestations, sauf si :

  • Vous exercez, dans les conditions prévues ci-après, l’un des droits qui vous sont reconnus par la législation ;
  • Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou réglementaire.

Pendant cette période, le Site met en place les moyens organisationnels, logiciels, juridiques, techniques et physiques aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. Cependant, les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants chargés contractuellement de l’exécution des tâches nécessaires au bon fonctionnement du Site et de ses services ainsi qu’à la bonne gestion de la relation avec vous, sans que vous ayez besoin de donner votre autorisation. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, Akasha Boutique s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :

  • Mettre à jour ou supprimer vos données en vous connectant à votre compte client et en configurant ses paramètres
  • Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent
  • Demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes
  • Demander la portabilité ou la suppression de vos données
  • Demander la suppression de votre compte
  • Demander la limitation du traitement de vos données
  • Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données
  • Vous opposer ou retirer votre consentement à l’utilisation, par nos services, de vos coordonnées pour l’envoi de nos promotions et sollicitations via courriers électroniques, appels téléphoniques et courriers postaux. Ce droit demeure valable que les informations vous concernant nous aient été transmises directement par vous ou par des partenaires tiers à qui vous les avez communiquées (dans ce cas, il faudra cliquer sur les liens de désinscription prévus dans nos courriels ou nous contacter dans les conditions ci après 12).
    Ces différents droits sont à exercer soit en modifiant les paramètres de votre compte client, soit directement en nous contactant via la rubrique « Contact », soit par courrier postal à l’adresse citée dans les mentions légales ou en haut de page des CGV, soit par courriel à l’adresse suivante : contact@akashaboutique.fr

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée. Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

Mentions légales

L’EIRL HAECK AKASHA BOUTIQUE dont le siège social est situé au 665 rue Angèle Lecat 59226 Rumegies, immatriculée au Registre des Commerces des Sociétés de Valenciennes sous le numéro 822136842

 EDITEUR DU SITE

Le site www.akashaboutique.com est édité par l’EIRL HAECK AKASHA Boutique

665 rue Angèle Lecat

59226 Rumegies – France

Tél : 06.10.03 .60.15

Site web : http://www.akashaboutique.com

Contact: contact@akashaboutique.fr

HEBERGEUR DU SITE :

Ce Site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000€ dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France – Téléphone : 0 820 698 765 6 www.ovh.com

Le site accessible par l’url suivant : www.akashaboutique.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales.

Numéro de déclaration CNIL : 2009479 v 0

Collecte de données personnelles :

L’EIRL HAECK AKASHA Boutique

« L’information recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à une base de données clients. Les destinataires des données sont : les prospects clients.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à EIRL HAECK AKASHA boutique au service client par mail contact@akashaboutique.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Livraisons & retours sous 14 jours

Les colis sont expédiés dans les 72h ouvrées suivant la réception de votre paiement.

Nous traitons et expédions les commandes les jours ouvrés, du lundi au vendredi, sauf les jours fériés.

Une fois la commande validée vous pouvez suivre son avancement sur www.akashaboutique.com un lien permettant de suivre en ligne la livraison de votre colis ou le numéro de votre colissimo vous sera transmis.

Une fois déposé chez nos transporteurs, nous ne sommes en aucun cas responsables du vol ou de la perte du colis. Dans ce cas, veuillez contacter le transporteur muni de votre numéro de suivi.

Livraison

Pays / Zone Retrait au showroom Domicile Point Relais
France

Gratuit

*Selon éligibilité  des produits

Colissimo

5,90 €

Délai : 48 heures

Mondial Relay

MONDIAL RELAY

Les envois se font à travers les Points Relais présents en France. Les colis sont livrés dans un délai de 3 à 6 jours ouvrés (délai annoncé par le transporteur). Cliquez ici pour voir le Point Relais le plus proche de chez vous.

Un mail ou SMS vous avertit de l’arrivée du colis en point relais concernant la livraison via Mondial Relay.

Dans le cas oú le paquet n’est pas retiré dans un délai de 15 jours au point relais, les frais de retour seront à la charge du client.

COLISSIMO

Le délai de livraison en colissimo est de 2 à 3 jours ouvrés.

Retours

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, le délai de rétractation est de 14 jours à compter de la réception du colis. Au delà de ce délai les retours ne seront pas acceptés.

Le colis doit être retourné dans les 14 jours suivant sa réception, le cachet de la poste faisant foi. Tous colis dont le cachet montre une date supérieure aux 14 jours suivant la réception seront refusés.

Les frais de retours sont à la charge du client en fonction du poids du colis et se font en colis suivi uniquement.

Une fois la marchandise retournée nous procédons au remboursement ou à l’échange des produits dans un délai de dix jours.

Pour faire un retour :

– aller sur la page « historique des commande »

– cliquer sur détail en face de la commande concernée

– cocher les produits que vous voulez renvoyer, préciser le motif de renvoi, puis cliquer sur « générer un retour »

– vous recevrez ensuite un mail de confirmation de retour dans la mesure où il est accepté par notre équipe

– ensuite vous pouvez nous renvoyer votre colis à l’adresse indiquée sur le document de retour en colis suivi, à noter que les frais d’envoi seront à votre charge

NE JAMAIS RENVOYER UN COLIS VIA MONDIAL RELAIS

Une fois le paquet remis en bon état et respectant les instructions ci-dessus, AKASHA BOUTIQUE procèdera au remboursement du montant correspondant à l’article(s) dans un délai de 10 jours ouvrés.

AKASHA BOUTIQUE se réserve le droit de refuser les retours dans les cas suivants:

– Quand l’étiquette de retour et le colis sont envoyés au-delà des 14 jours après réception du paquet.

– Quand l’article n’est pas retourné dans son emballage original, sans étiquette, en mauvais état ou a déjà été utilisé.

– Quand l’article n’est pas retourné en colis suivi, une fois le processus de retour enclenché.

Dans les cas exceptionnels de remboursement des frais de retour. AKASHA BOUTIQUE rembourse à hauteur des frais minimum d’un Colissimo simple relatif à la zone d’expédition.

Pour tous problèmes liés à votre retour veuillez nous contacter contact@akashaboutique.fr

Paiements sécurisés

Les paiements sont sécurisés avec :